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Dernière mise à jour : 17 avril 2026

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Sommaire
  1. Éditeur du site
  2. Directeur de la publication
  3. Hébergeur
  4. Propriété intellectuelle
  5. Contact
  6. Données personnelles

1. Éditeur du site

Le site easy-campaign.so-mobile.net est édité par :

  • Raison sociale : So-Mobile SAS
  • Forme juridique : Société par actions simplifiée
  • Capital social : [À compléter] €
  • Siège social : [Adresse complète à compléter]
  • RCS : [À compléter] — [Ville du greffe]
  • SIRET : [À compléter — 14 chiffres]
  • SIREN : [À compléter — 9 chiffres]
  • N° TVA intracommunautaire : FR[À compléter]
  • Téléphone : [À compléter]
  • Email : contact@so-mobile.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [Nom et prénom du représentant légal], en sa qualité de [Président / Gérant / DG] de So-Mobile SAS.

3. Hébergeur

Le site Easy Campaign est hébergé par :

  • OVH SAS
  • 2 rue Kellermann — 59100 Roubaix — France
  • Téléphone : 1007 (France)
  • Site : www.ovh.com

L'hébergement des données de santé (plan HDS Santé) est assuré par un partenaire certifié HDS (Hébergeur de Données de Santé) — coordonnées communiquées sur demande dans le cadre du DPA.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site Easy Campaign (textes, graphismes, logos, icônes, images, sons, logiciels, code source, base de données) sont la propriété exclusive de So-Mobile SAS ou de ses partenaires et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation expresse et préalable de So-Mobile SAS. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu constituera un acte de contrefaçon sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques Easy Campaign et So-Mobile sont des marques [déposées / en cours de dépôt] auprès de l'INPI. Toute utilisation non autorisée est prohibée.

5. Contact

Pour toute question relative au présent site ou à son contenu :

  • Email : contact@so-mobile.fr
  • Support technique : support@so-mobile.fr
  • DPO / Délégué à la protection des données : dpo@so-mobile.fr

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est encadré par notre Politique de confidentialité et notre Politique RGPD. Pour plus d'informations, consultez ces pages ou contactez notre DPO à l'adresse dpo@so-mobile.fr.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — UE 2016/679), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition aux données vous concernant.

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